Forum Citroën C5 & C6 Index du Forum

Forum Citroën C5 & C6
Forum et Club d'entraide entre propriétaires et passionnés de Citroën C5 & C6

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesRèglement   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 



 Bienvenue sur le forum du Haut-de-Gamme Citroen C5 & C6. 

 
RETRAIT DE POINT
Aller à la page: 1, 2, 3  >

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum Citroën C5 & C6 Index du Forum -> Blabla -> Pour parler de tout et de rien !
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 23/11/2009, 19:08    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Salut les forumeurs fous!
Info recue de zozo ce jour >>


y a de quoi approfondir cette bonne nouvelle ! ! !
> > > >
> > > >

> > > > > > >
>

"fiable":
> Je viens d'avoir une info intéressante, vérifiable sur n’importe quel site juridique…..

> Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992….

> A FAIRE CIRCULER Merci !
> > > > > > Je vous transmets le message que je viens de recevoir, pour avis, du service juridique de "territorial.fr" :

> "Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l'amende correspondante MAIS VOUS DEVEZ CONTESTER PAR LE MEME COURRIER, le retrait de vos points.

> En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n'est pas rétroactive.

> Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points.

> Le permis à points a été instauré par la loi du 10 Juillet 1989 ; il est entré en application, le 1er Juillet 1992.

> Ceci est réel, tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l'intégralité de leurs points.

>

> c'est la meilleure nouvelle du jour !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Guy,zozo 
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: 23/11/2009, 19:08    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
regisv6
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 30 Sep 2009
Messages: 925
Localisation: chez ouam à m'baraque din l'Pas de Calais
Masculin
Moteur: C5 II 1.6 16V 120ch
Finition: Attraction
Année: 2012
Votre autre citroën: BMP 6

MessagePosté le: 23/11/2009, 19:17    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

c'est pas clair

si le permis est obtenu avant le 1er juillet 1992 et après le 10 juillet 1989 quelle règle s'applique.

De plus pas sûr que les OMP officiers du ministère public fassent suivre ce genre de contestation
si une amende n'est pas consignable, le fait de payer va faire classer l'affaire aussi vite
paiement dans ce cas vaut reconnaissance.
Ce genre d'infos c'est plutôt à prendre avec beaucoup de pincettes et au cas où ça fonctionnerait il te faut engager des frais d'avocats pour ça et là c'est plus à la portée de tout le monde.

 
_________________
v6 addict

minimiser son talent c'est favoriser la réussite des médiocres
Revenir en haut
Séb21
Membre du Club C6
Membre du Club C6

Hors ligne

Inscrit le: 17 Sep 2009
Messages: 12 906
Localisation: Saint JULIEN (21)
Masculin
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2000
Votre autre citroën: SM ie 1972

MessagePosté le: 23/11/2009, 19:37    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

merde,j'ai eu mon permis en 95  Mr. Green
_________________
Revenir en haut
Facebook Twitter FlickR Instagram Pinterest YouTube
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 23/11/2009, 19:58    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Haaa! tu es donc un jeune con....... Mr. Green ducteur!!!!!<<>
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
Philou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 13 Nov 2009
Messages: 885
Localisation: Morangis 91
Moteur: C5 3.0i V6 210ch
Finition: Exclusive
Année: 2003
Votre autre citroën: Cadillac 1972 7,7 carbu V8

MessagePosté le: 23/11/2009, 20:08    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

C'est encore un Hoax ce truc !
Oubliez ça !
Revenir en haut
David 45
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 23/11/2009, 20:21    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Ouais je crois qu il vaut mieux oublier!
Euh sinon moi j ai tout les tampons sur mon permis nananereu!! Mr. Green
Revenir en haut
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 23/11/2009, 22:53    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Ha Question Question Question Moi c'est Mme qui a tous ses tampons.... mais..........






























elle n'a pas le permis!!!!!!!!!!!! Mort de Rire <<>
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
Fab26
Moderateur
Moderateur

Hors ligne

Inscrit le: 06 Nov 2009
Messages: 6 902
Localisation: Drome
Masculin
Moteur: C6 2.7 V6 HDi
Finition: Exclusive
Année: 2007

MessagePosté le: 24/11/2009, 23:47    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Trouvé aux infos sur le net:
Le permis à points est bien rétroactif …

©
 
 
Le tribunal correctionnel de Besançon a condamné un automobiliste à un mois de prison avec sursis qui stipulait que son permis de conduire délivré en 1971 était "permanent"...
 
C’est un homme têtu ayant assuré seul sa défense  qui était à la barre du tribunal correctionnel de Besançon lundi après-midi. Le conducteur, un VRP, avait été contrôlé sans un seul de ses points son permis et avait une version des faits bien personnelle.
 


Selon lui, son permis de conduire, datant de 1971, a été délivré à titre permanent alors que le permis à points a été instauré le 1er juillet 1992. Pour ce conducteur le permis à points n’est donc  pas rétroactif.

Des arguments que le président n’a même pas voulu entendre. Une loi n’est effectivement pas rétroactive mais les modifications d’une loi peuvent l’être d’autant que le retrait de permis constitue une mesure  administrative et non une sanction pénale.  L’homme qui comparaissait pour refus de rendre son permis a été condamné à un mois de prison avec sursis. Arguant une justice à deux vitesses, le juge à répondu à l’ex-conducteur qu’il pouvait faire appel …




_________________

Le moustique se trouva fort dépourvu quand le pare-brise fut venu...
Revenir en haut
Facebook Twitter FlickR Instagram Pinterest YouTube
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 25/11/2009, 00:31    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Comme quoi il est toujours bien d'avoir plusieurs sons de cloches!
Attendons l'appel! Mr. Green <<>
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
bclinton
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 06 Nov 2009
Messages: 2 071
Localisation: Toulouse
Masculin
Moteur: C5 II 2.0 HDi 160ch
Finition: Exclusive
Année: 2011

MessagePosté le: 25/11/2009, 10:35    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Il peut toujours espérer.


C'est comme le coup de dire que l'unité S.I de vitesse est le mètre par seconde, et donc d'interprêter ainsi les panneaux de limitation.

Ca ne marche pas car dans le code de la route il est précisé que les panneaux sont en kilomètres par heure.
Revenir en haut
Facebook Twitter FlickR Instagram
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 25/11/2009, 15:56    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant


_________________
Allez smr40
Revenir en haut
bclinton
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 06 Nov 2009
Messages: 2 071
Localisation: Toulouse
Masculin
Moteur: C5 II 2.0 HDi 160ch
Finition: Exclusive
Année: 2011

MessagePosté le: 25/11/2009, 17:57    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Philou a écrit:
C'est encore un Hoax ce truc !
Oubliez ça !
D'ailleurs, je viens de recevoir la newsletter de hoaxbusters, et devinez ce qu'on y trouve ? Question

http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax.php?idArticle=80696

Revenir en haut
Facebook Twitter FlickR Instagram
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 25/11/2009, 21:54    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Donc, merci zozo pour l'info!!! Rolling Eyes <<>
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
bclinton
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 06 Nov 2009
Messages: 2 071
Localisation: Toulouse
Masculin
Moteur: C5 II 2.0 HDi 160ch
Finition: Exclusive
Année: 2011

MessagePosté le: 26/11/2009, 11:12    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Bah tu sais, Ricou, si un mail contient "faites suivre à tout votre carnet d'adresse", la probabilité que ce soit un canular est proche de 100 %. 


Cette seule phrase m'incite à ne le faire suivre à personne.
Revenir en haut
Facebook Twitter FlickR Instagram
Ricou
Membre

Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2009
Messages: 1 412
Localisation: 92
Moteur: Autre
Finition: Autre
Année: 2012
Votre autre citroën: Grand C4pic7P 1.6 hdi bmp6

MessagePosté le: 26/11/2009, 14:33    Sujet du message: RETRAIT DE POINT Répondre en citant

Oui, ça dépend aussi de la teneur du mail! J'en envoi un par exemple en ce moment à tous mes contacts, en disant de faire suivre, mais c'est moi qui l'ai écrit, donc pas un hoax, juste pour inviter le plus de monde possible à visiter ma page chansonnettes sur mymajorcompagnie, le site où les internautes ont produits eux-même "Grégoire", et si ils veulent ils peuvent miser sur mézigues... et si on atteint 100M€, hop, production de l'album de ricou, 3 milliards d'album vendus dans le monde partout en france Mr. Green , et tous les miseurs touchent des royalties!!!! C'est pas beau ça??? Smile <<> 
_________________
Allez smr40
Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 06:20    Sujet du message: RETRAIT DE POINT

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum Citroën C5 & C6 Index du Forum -> Blabla -> Pour parler de tout et de rien ! Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Aller à la page: 1, 2, 3  >
Page 1 sur 3

 
Sauter vers:  

Club Citroën C6 | Top 10 | Top 50 | Index | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation

Ce forum est indépendant de la société Automobiles Citroën, dépositaire de la marque Citroën

TOUS DROITS RESERVÉS © 2009, 2017 www.ForumC6.com & www.ClubC6.com

Les règles du forum en vigueur

Adhérer au Club Citroën C6 France